comment savoir si mon véhicule vient de létranger

Pouvez-vous me confirmer cela ? En effet, il existe des plaques d’exportation qui vous permettront de ramener le véhicule en France. Bonjour Brice, L’équipe Ecartegrise, Bonjour, Cordialement, Il est seulement indiqué que ma smart a 40kw. La douane m’a dit que je devrais payer la tva. Nous vous invitons à consulter cette partie de l’article pour connaitre toute la démarche https://www.ecartegrise.fr/demarches/importation-vehicule-en-france.html#importation-hors-ue. Vous devez acquitter les droits de douane et la TVA, ou la TVA seule le cas échéant, dans le cas où le véhicule est originaire et en provenance d’un pays non membre de la Communauté européenne. Elle est d’origine française, avait été immatriculée en France en 1977 avant d’être achetée et immatriculée à Monaco en 1993. -Le Coc doit il obligatoirement emaner du payer de la première immatriculation ? Bonjour, je souhaite importer un véhicule offert par mère depuis la suisse. bonjour. Quels documents me sont ils nécéssaire pour l’obtention de la carte grise? Qu’est ce que je peux faire ? Vous pouvez effectivement fournir à votre véhicule des plaques provisoires. L’équipe Ecartegrise. Bonne journée, Quels sont les demarche a realiser en France Les démarches à suivre pour importer un véhicule en provenance d’un pays hors UE sont mentionnées dans l’article ci-dessus. L’équipe Ecartegrise, Bonjour, Cordialement, je suis français vivant en Suisse, je rentre en France avec ma famille. L’homologation du véhicule s’il est européen comme Peugeot dispense de passer par cet organisme je ne me rappelle pas de son nom? j aurais voulu savoir, si il y avait un délais pour la faire immatriculer en France? Ce véhicule dispose déjà d’une Brief ( carte grise) allemande , mais le COC est absent puisque ce vhl provient initialement des USA. Ensuite, le certificat d’immatriculation définitif sera envoyé par l’Imprimerie nationale dans un délai de 3 à 5 jours ouvrés après l’édition du CPI. je souhaite acheter un toyota fj cruiser d’occasion au canada non importer par la marque en France que faut t’il faire pour la carte grise en vous remercian par avance. Dois-je la faire homologuer auprès de la DREAL ? Vous trouverez plus d’informations sur les plaques WW dans ce lien : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F15084. Vue les événements en Tunisie et puisque je n’y vais que rârement, je compte la ramener en France pour lui attribuer son immatriculation d’origine. • La carte grise du véhicule Quelles sont les formalités, ou s’adresser. Bonjour, POUVEZ VOUS ME DIRE OU JE PEUX OBTENIR LE CERTIFICAT DE DÉDOUANEMENT 864A OU UN QUITUS FISCAL,JE VEUX BIEN IMPORTER MON Autrement, il vous faut une attestation d’identification délivrée par la DREAL de votre région ou du représentant de la marque en France. L’équipe Ecartegrise. l’article ci-dessus). ou une réception à titre isolé auprès de la DREAL ? Bonjour, 3. Bonjour Mohammad, Cordialement. Après la déposition de votre dossier en préfecture, vous obtiendrez un certificat provisoire d’immatriculation valable pendant 1 mois, en attendant le certificat d’immatriculation définitif. Le prix du véhicule est de 6500 euros , quelles sont les formalités nécessaire pour ramener le véhiculeen toute sérénité. Le certificat de conformité si vous ne l’avez pas en votre possession, est à demander auprès de la DREAL ou du représentant de la marque en France. Bonjour, Cordialement, L’équipe Ecartegrise, Bonjour je viens d’acquérir un epeugoet 206 importation Suisse Comment savoir si le véhicule a déjà été immatriculé en France cela m’évitera de payé un coc. D’un point de vue des douanes, un véhicule est considéré comme neuf  lorsqu’il a moins de 6 mois ou parcourut moins de 6000 km le jour de l’importation en France. Cordialement, Bonjour Monsieur Pérez, N’hésitez pas à contacter notre service client au 08 92 49 20 49 si vous avez d’autres questions. Bonjour Anne-Claude, Quelle est la procédure pour obtenir l’attestation complétè demandé par la préfecture? Cordialement, Si vous achetez un véhicule hors de l'Union européenne, vous devez le déclarer au premier bureau de douane que vous rencontrerez en entrant dans l'Union européenne.Cela peut être en Belgique même ou dans un autre Etat membre européen. Ce véhicule, éligible à une carte grise de collection, peut il être exempté de droits de douane et de tva, les dits droits ayant déjà été acquittés pour le véhicule? Je souhaiterais acheter une mustang GT de 2006 en Pologne à un ami. Une fois sur le territoire, vous allez pouvoir l’immatriculer provisoirement avec des plaques WW. Bonne journée, Je comprends qu’il peut y avoir un problème avec les véhicules immatriculés avant 1995, n’est-ce pas? Évidemment, votre demande d’immatriculation devra s’opérer en ligne via le site de l’ANTS. Le scooter date de 2008 et a roulé 20000 km. L’équipe Ecartegrise. Un passage à la DREAL n’est nécessaire que si la caravane a subi des modifications. Cordialement, je voudrais acheter un véhicule d’occasion de plus de 6 mois avec 9000kms au Luxembourg, quelles sont les documents que le vendeur doit me fournir pour l’immatriculation en France ? Bonjour Je reviens du Maroc avec ma voiture que j’avais acquise à crédit auprès du constructeur. Quel véhicule puis je choisir pour l importation sans droits de douanes. Hors de l'Union européenne. Je vous remercie d’avance pour votre réponse. Une autre alternative serait de faire appel à une société de transit. Si je dors paye paye allemand ou payé France Merci beaucoup ecartegris. Nous nous ferons un plaisir de répondre à vos interrogations. car j’ai vu que il y avait des sites sur internet qui te la vendent pour 200 euros… je trouve très cher. Quant aux normes CO2, nous vous invitons à vous renseigner plus en détail sur le site suivant : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19911. (je comptais le faire en espagne…)Je n’obtiendrai pas de certificat de conformité? Vu l’âge de votre véhicule, c’est une attestation de conformité dont vous avez besoin. il possede la carte grise et je devrai m occuper de l administratif. Cordialement, Vous pouvez effectivement importer votre véhicule en France. Pour un véhicule neuf, la garantie du constructeur est indispensable. L’équipe Ecartegrise, je solicite votre aide pour obtenir un peu plus d’information. Je viens d importer une voiture de collection des usa Pour immatriculer votre camping-car en France, vous devrez donc posséder un domicile principal ou en justifier un en France. Les documents pour ce faire figurent dans ce lien : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F15084. on , jai acheter un véhicule neuf. J’ai un delais de combien de temps pour circuler avant d’avoir l’obligation de faire les demarches classique? Devrais-je payer la T.V.A. En principe, le délai d’incessibilité du véhicule est compté à partir de son entrée sur le territoire français. Bonjour, J’habite en Espagne et vais acheter le camping car de mes parents et dois donc l’importer dans mon pays de résidence. Vous pouvez calculer le prix de votre carte grise depuis ce lien : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R39696. CO2 = émission de CO2 Bonjour, Les démarches et les documents nécessaires pour immatriculer un véhicule en provenance d’un pays UE sont expliqués dans l’article ci-dessus. Bonne journée, Cordialement, Bonjour ma conjointe anglaise souhaite ramener sa Kia Rio en France, petite cylindre de 5 CV, une idée du coût de la douane, changement des ampoules des phares, carte grise?????…. N’hésitez pas à contacter notre service client (http://www.eplaque.fr/contact.html) si vous avez d’autres questions. Votre cas se réfère à un transfert de résidence. • Une preuve d’un contrôle technique de moins de 6 mois. Je possède un véhicule âgé de 4 ans immatricule en Belgique Doit-il y avoir une mention spéciale sur la carte grise lorsque la radiation à été faite par les autorités italienne ? Les démarches concernant l’immatriculation de véhicule en provenance de l’étranger (État hors UE) figurent dans l’article ci-dessus. Vous devrez donc attendre d’obtenir la carte grise avant de rouler. Votre cas est donc une importation suite à un transfert de résidence normale. Cordialement, j habite en france et souhaite aquerir un ford f150 qui a subit des modifications et qui vient d allemagne . Le garage me dit qu il a tous les papiers pour l immatriculation… Quelles demarches à suivre? L’équipe Ecartegrise. Combien de temps faut-il pour disposer de documents pour me permettre de mettre une plaque d’immatriculation sur la voiture pour que je puisse la prendre du garage et l’apporter en France? Pourriez-vous me dire quelles sont les démarches à effectuer pour pouvoir importer une remorque de bateau neuve (+ de 500kg) depuis les Pays-Bas et la faire immatriculer en France pour mon usage professionnel ? Et j’ai encore une copie de mon ancienne carte grise française. J ai ma voiture qui à 6 ans et 230000 km , j ai des plaques suisse et je souhaite la faire immatriculée en France.Je l ai acheter 1500 Fr suisse. Nous vous conseillons donc d’obtenir une traduction certifiée de ce document. L’équipe Ecartegrise, J’ai acheté un véhicule a un garage. L’équipe Ecartegrise. Si vous partez vivre dans un autre pays de l'UE et que vous y emmenez votre voiture, vous devez l'immatriculer dans ce pays. La préfecture me demande de désimmatriculer ma voiture en Allemagne et de leur fournir un certificat de desimmatriculation. EN principe, si vous devez le faire, cela ne devrait avoir aucune complication. L’équipe Ecartegrise, Je souhaite acheter une moto disposant d’une carte grise SUISSE à un particulier résidant en France qui n’a jamais fait la carte grise à son nom et en France. Mon véhicule est actuellement en plaques temporaires d’une durée d’un mois et il me reste aujourd’hui 15 jours. Est-ce que je peux circuler sans carte grise originale, avec une copie en attendant la définitive? Il fait 480cm de long pour 230 de large et 190 de haut. Bonjour je souhaiterai acheté un vehicule utilitaire d’occasion en belgique, pourriez vous m’indiquer les démarches à suivre pour pouvoir l’immatriculer en France svp. PS/ j’ai lu tous les commentaires et vos réponses et liens, Merci d’avance a vous pour vos réponses et a votre équipe, Encore une petite question (a la colombo) dois l’assurée en Belgique ou en France pour son rapatriement,,,.Encore merci pour vos réponses. Dans le cas contraire, nous vous invitons à suivre les démarches d’importation de véhicules en provenance de l’UE. Les documents à fournir pour obtenir un CPI WW sont les mêmes que ceux à présenter pour une immatriculation ordinaire. Je vous remercie, Bonjour, Il a également la nationalité suédoise, mais il réside habituellement au Brésil. L’équipe Ecartegrise. Nos experts se feront un plaisir de répondre à vos interrogations dès que possible. Que dois-je faire???? Les démarches pour immatriculer une remorque sont identiques à celles d’un véhicule particulier. Je acheté une voiture en Suisse qu’elle sont les documents à fournir pour changer le carte de gris s’il vous plaît ? Le scooter prix 2250€ Neuf et je dors payé tax ou pas ?et à cette prix la je dors paye combien ? merci d avance pour votre réponse Cordialement, Bonjour, Je suis déjà allé aux services des douane françaises (et suisses aussi) pour demander des informations sur les procédures. L’équipe Ecartegrise. Il faut vous rapprocher d’un centre des impôts pour obtenir la réponse à votre question d’ordre fiscale. Un ami Suisse me vends sa moto bmw 1200rt. Les démarches et la liste des documents relatifs à l’immatriculation d’un véhicule étranger en France sont listées dans l’article ci-dessus. Je souhaite importer une MG B de 1972. Madame, Monsieur, Je voulais savoir le délai pour la fabrication de la carte grise francaise ? Toutefois, les véhicules d’avant 1995 ne peuvent se voir obtenir un certificat de conformité. Comme la Suisse est hors-UE, j’ai demandé le COC à mon garage en Suisse. Bonjour Elle m’a été voler et je présume qu’elle a été refaite en France avec un faux document d’achat. Bonjour, j’ai acheté un véhicule suisse, j attend la conformité, si l’arrivée de celle ci se fait après la fermeture guichet en préfecture, comment s’y prendre? Il existe effectivement des concessionnaires STEYR en France, vous trouverez dans le lien suivant leur location : http://www.garagesecond.com/distributeurs_map.php, vous pouvez aussi les joindre par mail dans leur rubrique contact. Je souhaite acquérir un véhicule diplomatique d’occasion (plaque CD), pouvez-vous me transmettre les éléments à fournir pour l’immatriculer en plaque française ? Enfin aurai-je le droit de rouler avec en France avec la carte grise polynésienne si je bénéficie toujours d’une adresse en Polynésie pour éviter tous ces problemes ? Outre les frais d’immatriculation, vous devez vous acquitter des droits de douane et de la TVA. Je voudrais pouvoir récupérer l’original de mon Certificat de Conformité, transmis à l’époque à la Sous Préfecture, pour immatriculer mon véhicule importé de Belgique. L’équipe Ecartegrise. Ce document pourrait toutefois vous aider à en savoir davantage sur l’immatriculation d’un véhicule importé : https://www.ecartegrise.fr/demarches/importation-vehicule-en-france.html Cordialement, J’ai des collectionneurs intéressés en France. La délivrance du quitus fiscal est entièrement gratuite. Pourquoi ? Quant au prix de la carte grise, nous vous invitons à le calculer depuis le lien suivant : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R39696. Merci Je l’ai payé TTC avec la tva allemande, le véhicule auprès des impôts sera-t-il considéré comme neuf ou d’occasion ? Bonjour je souhaite expédier mon scooter que se trouve dans l’union européenne, quelle sont Il n’y a pas de raison pour que l’immatriculation de vos scooters pose problème. Bonjour, L’équipe Ecartegrise. Dans la liste des pièces à fournir il y a facture d’achat, dans mon j’ai acheté chez un particulier, sans facture. Bonjour, Lorsqu’on déménage de Suisse vers la France, si le véhicule immatriculé suisse qu’on doit transférer en France a été immatriculé pour la 1ère fois en Suisse, doit on produire un certificat européen de conformité pour l’immatriculer en France ou doit on effectuer une autre formalité (réception à titre isolé auprès de la DREAL?).

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